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Éditeur du site
Le site www.orpommi.fr est édité par :
| Exploitant | Nicolas Paulme |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (EI) |
| Nom commercial | ORPOMMI |
| SIRET | 528 300 908 000 68 |
| Siège social | 68 chemin du Vieux Four, 74370 Villaz |
| Téléphone | 06.36.43.09.25 |
| contact@orpommi.fr | |
| Directeur de la publication | Nicolas Paulme |
Activité réglementée — Loi Hoguet
Nicolas Paulme, opérant sous le nom commercial Orpommi, exerce une activité d'intermédiation immobilière réglementée par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
| Carte professionnelle | Carte de Transaction sur immeubles et fonds de commerce n° CPI 74012026000000027 Valable jusqu'au 13/04/2029 Délivrée par la CCI de la Haute-Savoie |
| Assurance RCP | Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de AXA France IARD 313 Terrasses de l'Arch — 92727 Nanterre Cedex |
| Garantie financière | Nicolas Paulme ne détient, directement ou indirectement, aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients (absence de garantie financière — non-détention de fonds). |
| Barème d'honoraires | Consultable sur la page Nos honoraires et affiché en agence |
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- Par courrier : Nicolas Paulme / Orpommi, 68 chemin du Vieux Four, 74370 Villaz
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